Rachat partiel assurance vie
Le rachat partiel assurance vie total:
Le produit éventuellement taxable d'un bon de capitalisation (non anonyme) ou d'une assurance-vie est égal à la différence entre les fonds reversés au titulaire et le montant des versements effectués.
Rachat partiel
Si le titulaire ne récupère qu'une partie des fonds (rachat partiel), le produit taxable est calculé d'après la formule suivante : PI = RP - [V x (RP/E)]
PI : produit imposable, RP : montant du rachat partiel, V : montant total des versements effectués sur le contrat, E : montant de l'épargne acquise au moment du rachat partiel.
Le montant du rachat partiel (RP) est donc constitué d'une part d'un remboursement partiel du capital versé (Capital Remboursé soit CR) et d'autre part d'un produit imposable (PI), partie des intérêts accumulés sur le contrat.
Pour le deuxième rachat partiel, on appliquera la formule suivante :
PI = RP - [(V-CR) x (RP/E)]
Pour le calcul du produit imposable, on déduit donc du montant total des versements la partie du capital déjà remboursée lors de rachats partiels précédents.